Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1338712
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
08/01/1996
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEON GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338712.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 1996.
LEON GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26